1. Préambule
Ces conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits et services par SOLTI, y compris des logiciels de gestion de stock GSM et du matériel associé. En passant commande auprès de SOLTI, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGV.
2. Produits et Services
2.1 Logiciels : SOLTI fournit des logiciels de gestion de stock GSM conçus pour optimiser et simplifier la gestion des stocks de nos clients.
2.2 Matériel : Des équipements associés aux logiciels peuvent être achetés séparément.
2.3 Hébergement des Données : Les données générées par les logiciels sont hébergées sur les serveurs du client.
3. Prix
Les prix des produits et services de SOLTI sont indiqués en euros hors taxes et sont ceux en vigueur au moment de la commande. SOLTI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande passée auprès de SOLTI implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV. Après validation de la commande par le client, SOLTI confirmera l’acceptation de sa commande à l’adresse mail que celui-ci aura communiquée.
5. Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Les paiements seront effectués par carte bancaire ou virement bancaire selon les modalités précisées lors du processus de commande.
6. Livraison
6.1 Logiciels : La livraison des logiciels se fait électroniquement par téléchargement ou par mise à disposition d’un lien de téléchargement.
6.2 Matériel : Les délais de livraison du matériel seront communiqués au client lors de la commande.
7. Licence et Utilisation du Logiciel
Les logiciels sont fournis sous forme de licence d’utilisation non exclusive et non transférable. Le client s’engage à ne pas copier, modifier, ou distribuer le logiciel sans l’autorisation de SOLTI.
8. Support Technique
SOLTI fournira un support technique pour ses logiciels et matériels selon les termes spécifiés lors de la commande.
9. Garanties et Responsabilités
SOLTI ne garantit pas que les logiciels répondront parfaitement aux attentes du client ou que toutes les erreurs de logiciel seront corrigées. SOLTI ne sera pas responsable des dommages indirects, des pertes de données ou de bénéfices, ou des interruptions d’activité découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les produits ou services.
10. Résiliation
En cas de non-respect des présentes CGV par le client, SOLTI se réserve le droit de résilier la licence d’utilisation ou de ne pas accepter sa reconduction et de cesser de fournir des services sans préjudice de toute autre cause d’action.
11. Droit applicable et Juridiction compétente
Ces CGV sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français.
12. Modifications des CGV
SOLTI se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables uniquement aux ventes réalisées postérieurement à ces modifications.